141 Les Situations - généralités
L'écran situation permet d'indiquer la situation du jeune à un moment donnée qu'lle soit professionnelle, non professionnelle, antérieure ou postérieure au premier accueil.
Il est recommandé d'indiquer l'itinéraire professionnel antérieur au premier accueil s'il existe. Ceci permet de valoriser l'intégralité du parcours du jeune, notamment les expériences professionnelles significatives. Des requêtes permettent d'extraire des jeunes en fonction de leur expérience professionnelle.
Sept catégories de situations :
Voici la liste des situations disponibles classées par catégorie. Il est conseillé de désactiver les situations dont le nom n'est pas cité. Allez pour cela en Préférences/Tables de Réf/Types de situations. En cliquant sur le titre de la colonne vous accéderez à une page de détail.
Association
Intermédiaire, Autre contrat de travail, CDD, CDD insertion, CDD
intérim, CDD
saisonnier, CDD temps partiel, CDI, CDI temps partiel, CUI
CIE-CDD, CUI CIE-CDI, CUI-CAE CDD, CUI CAE CDI, CDD Emploi d'avenir
secteur non marchand, CDI Emploi d'Avenir secteur non marchand, CDD
Emploi d'avenir secteur marchand, CDI Emploi d'Avenir
secteur marchand, Créateur / Repreneur d'entreprise,
Auto-entrepreneur
Les contrats de volontariat sont également ici. Pour les Services civiques il faut noter en immersion.
FORMATION
Conseil
régional, Compétences Clés, AGEFIPH, DRTEFP autres
formations, Divers, EPIDE, POE individuelle, POE collective, AFPR,
Autes formations Pôle Emploi, Formations en autofinancement,
Ecole de la 2° chance, formations à financement
spécifiques.
Cat ALTERNANCE
Contrat
d'apprentissage, Contrat de
professionnalisation, PACTE
DEM EMPLOI
DE
indemnisé ASSEDIC, DE inscrit non indemnisé (POLE EMPLOI), DE longue durée indemnisé
ASSEDIC, DE longue durée non indemnisé (POLE EMPLOI), DE non inscrit
Non professionnelle.
Au pair, Autre situation non professionnelle, Maladie, Maternité
MGIEN, Retour formation initiale, Scolarisé
EMT, EMTPE, PMP, Dispositif local, Dispositif régional, Service civique (ce n'est pas une immersion mais il a été placé ici par défaut)
Sur PARCOURS 3 les situations simultanées sont possibles quand elles ne sont pas de la même catégorie. Si un jeune trouve un emploi et qu'il ne cherche pas d'autre travail, il faut penser à clôturer la situation demandeur d''emploi. Des contrôles sont à prévoir par requêtes afin de détecter des incohérences dans les chevauchements de situations.
Prolongations de formations ou d’emploi
Pour les formations : si prolongation de l'action, modifier la date de fin réelle, conserver la date de fin prévue
Pour les contrats de travail. Même principe si le contrat est prolongé chez le même employeur et avec le même profil de poste.
Emplois sans date de fin
Contrats précaires sans date de fin connue : trop de contrats CDD ou intérim sont saisis sans date de fin, car elle n'est pas connue. Le résultat est que ces jeunes sont considérés comme en CDI. Afin de rectifier ce biais et de mieux rendre compte de la précarité des jeunes, nous décidons de placer par défaut une date de fin qui est à 3 mois au plus après la date de début. En l'absence d'information précise le contrat ne saurait dépasser 3 mois. Ceci obligera à refaire le point sur la situation du jeune.
Situation demandeur d’emploi simultanée à une autre situation
La structure d’accueil est le lieu où la parole du jeune est recueillie. En conséquence Demandeur d’emploi ne doit pas correspondre à un statut mais à l’expression d’une démarche. En conséquence il doit être possible de laisser le jeune en situation demandeur d’emploi simultanément à une formation ou un emploi.
Par exemple : si le jeune entre sur une formation pour des raisons de précarité et qu’il déclare être prêt à l’interrompre s’il trouve du travail, il est normal de le maintenir également demandeur d’emploi. Il sera de plus disponible pour les requêtes sur les offres.
De la même manière pour un jeune en contrat de travail (précaire ou non), s’il déclare en chercher un autre, on maintiendra le jeune demandeur d’emploi.
Par contre si le jeune ne déclare pas chercher de travail, il est recommandé de clôturer la situation demandeur d’emploi à la veille de l’entrée en emploi ou en formation.
Date de fin prévue et date de fin réelle
La date de fin prévue est celle qui est envisagée au début de la situation. A ce moment la date de fin réelle doit être la même. Si par la suite on constate que la situation se termine plus tôt ou plus tard, il convient de modifier la date de fin réelle et de conserver la date de fin prévue. Cette notation permet de prendre en compte les prolongations de stage ou de contrat de travail.
Dans quels cas laisser à blanc la date de fin ?
Ne jamais laisser à blanc et si besoin estimer les dates pour les CDD, les actions de formation et les contrats en alternance. Pour les CDD (notamment l'intérim) il est conseillé de mettre 3 mois maximum. Au bout de trois mois cela permet de relancer le jeune. S'il est toujours sur son contrat on prolonge.
Motifs d'interruption : le motif d'interruption ne doit être indiqué que si la situation se termine avant la date de fin prévue. Un CDD qui se termine normalement n'a pas de motif d'interruption.
Situation au 1er accueil : cette case doit en principe être cochée si la situation est est en cours à la date de premier accueil. Toutefois il est possible de repérer ces situations par des requêtes appropriées même si la case n'est pas cochée.
Situations inconnuesmodifié le 26/02/2013 - retour